En achetant un produit, vous devez respecter les points suivants :
1- Les patrons sont réservés à un usage privé et non lucratif. Ils sont la propriété intellectuelle exclusive de Lynda Corazza Besnier qui accorde un droit d’utilisation personnelle.
2- La vente de réalisations faites par l’intermédiaire des patrons n’est pas autorisée, quel qu’en soit le volume.
3- Les patrons ne sont pas destinés à la production industrielle. La fabrication en grande série est INTERDITE.
4- Chaque personne qui réalise une création issue d'un patron, doit acheter son propre exemplaire PDF et en garder la preuve.
5- Les patrons ne peuvent pas être utilisés pour des cours ou des ateliers, qu’ils soient individuels ou collectifs, payants ou non lucratifs.
6- Il est interdit de reproduire, partager, distribuer ou vendre les patrons, sous forme numérique, imprimée ou sous tout autre support de communication.
7- Vous n’êtes pas autorisé à modifier les modèles ou à utiliser une partie des patrons pour produire une création dont vous revendiqueriez la paternité.
8- L’achat d’une licence d’utilisation est valable pour coudre un produit de manière artisanale et le vendre en circuit court. A chaque nouveau produit cousu, une nouvelle licence devra être achetée.
9- Tout usage public des contenus des Produits numériques, toute reproduction, représentation, adaptation et/ou exploitation, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable expresse.
Ce sont des créations originales qui à ce titre sont protégées en France par la réglementation sur la propriété intellectuelle (notamment le Code de la propriété intellectuelle) ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. La violation de ces dispositions impératives expose leur auteur ainsi que, le cas échéant, ses coauteurs aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi, en ce qui concerne notamment le délit de contrefaçon.
